Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2093769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schneider Electric S.A. Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2093769) - France.
La marque EXMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (société anonyme) - 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2093769) - France - SIREN 954503439
Schneider Electric S.A. Service Propriété Industrielle - (dossier no 2093769) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1997 n°2093769 - Publication au BOPI 1997-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI
Inscription le 10 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240279 - Publication au BOPI 1997-07-10
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI
Logiciels d'assistance au personnel d'exploitation et de maintenance, notamment en matière de levage et de manutention. Services d'exploitation et de maintenance pour des machines ou engins.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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